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Prévention de la pollution de l'air à l'intérieur des logements

Une norme de qualité de l'air est une prescription de qualité de l'air. La qualité de l'air est essentiellement définie en fonction de la quantité de polluants chimiques dans l'air, mais peut également se référer à d'autres paramètres physiques, comme la température, l'humidité ou la pression.

Les normes de qualité de l'air s'appliquent à différents domaines :

  • l'air intérieur (public ou privé)
  • l'air du lieu de travail (cf : Qualité de l'air au travail)
  • l'air ambiant extérieur (c'est l'air public que chacun respire et la " nouvelle loi sur l'air " en France, (Loi sur l'Air du 30 décembre 1996), impose " que cet air ne nuise pas à la santé publique ". On parlera ici d’immission.
  • l'air à l'émission de certains rejets, nommément désignés :
    • les émissions des "industriels" et autres émetteurs fixes (pollueurs réellement ou potentiellement),
    • les émissions automobiles et autres émetteurs mobiles.

Air intérieur public

L'air intérieur public est relativement peu réglementé.

En France

Hors la réglementation plus ou moins appliquée en France sur le Tabagisme actif ou passif (loi Évin), il y a peu de normes spécifiques, même s'il est implicite que cet air ne doive pas nuire à la santé publique. En octobre 2009, l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) a décidé d'élaborer des valeurs-guides de qualité d’air intérieur (VGAI). Elle y travaille sur la base de polluants à traiter en priorité, listés par l’Observatoire de qualité d’air intérieur (OQAI) et le groupe de travail Index de la Commission européenne, avec le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Le Plan national santé environnement (PNSE), et le Grenelle de l'environnement encouragent la réduction des toxiques émis par les matériaux de construction, avec réalisation début 2008 d'un protocole d'évaluation des risques sanitaires. Des seuils ou niveaux de référence ont été établis pour le formaldéhyde et le monoxyde de carbone mais ils doivent encore être définis pour la plupart des 12 produits retenus (Formaldéhyde, benzène, monoxyde de carbone, particules fines (<10 micromètres), naphtalène, phtalate de di(2-éthylhexyle),dioxyde d'azote, acétaldéhyde, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, ammoniac et radon).

Air intérieur privé

L'air intérieur privé concerne le domaine privé, donc libre et aucune norme ne s'y applique. Cependant, des recommandations sont prodiguées par les médecins de l'Association Santé Environnement France (ASEF) pour préserver la santé humaine. À l'analyse, il se révèle en moyenne plus chargé, plus nocif que l'air extérieur ambiant ; diverses études indiquent la présence de très nombreux polluants selon le mode de vie, et les pièces concernées:

    • La cuisine : des oxydes d'azote (si brûleurs au gaz), des imbrûlés, des HAP, voire de l'acroléine, etc.
    • L'atelier de bricolage (des solvants, des décapants, des colles (COV), des fumées, des poussières, des sciures de bois, etc.
    • Les tapis, les moquettes : des poussières, des acariens, etc.
    • Les bois, revêtements de sols et autres matériaux imprégnés : des lasures, des solvants, des peintures, du formaldéhyde, etc.
    • Certaines plantes : des allergènes
    • Le garage : divers peintures, résines

Air du lieu de travail

L’air ambiant extérieur, public

Les pestilences et nuisances odorantes sont signalées par les chroniqueurs depuis des siècles, et elles sont parfois considérées comme source de maladie ou de décès. En décembre 1915, le Bulletin de Lille rappelle aux habitants dans un paragraphe intitulé Propreté et sécurité de la voie publique« qu'ils ne doivent, ni secouer, ni battre les tapis sur la voie publique, ni jeter quoi que ce soit par la fenêtre, même des eaux propres (art. 617 du code des arrêtés municipaux). Cette interdiction s'applique également au fait de secouer des chiffons par les fenêtres, car il ne faut, d'aucune façon, souiller l'air par des poussières et particule domestiques. Toute infraction donne lieu à des poursuites devant le Tribunal de simple police et à l'application des peines prévues par la loi ».

Au fil des années, la qualité de l'air ambiant extérieur a vu ses normes, ses prescriptions devenir de plus en plus complètes et de plus en plus sévères. Une certaine uniformisation européenne, voire mondiale dans certains cas s'instaure également.

La description, même succincte de l'évolution métrologique, normative, géographique et historique serait longue et fastidieuse.

On se contentera de décrire brièvement quelques accidents majeurs liés à la pollution atmosphérique, en se référant aux "pollutions de Londres" et à la "pollution de la vallée de la Meuse".

Normes d'air extérieur ambiant des directives européennes

Le descriptif des "normes de pollution européenne" actuelles est très complexe, et particulièrement évolutif.

Selon les directives européennes en vigueur, sont réglementés actuellement, dans l'air extérieur ambiant, les polluants suivants :

  • SO2 ou dioxyde de soufre (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 99,7 des moyennes horaires de l'année civile : 350 μg/m³ ; centile 99,2 des moyennes journalières de l'année civile : 125 μg/m³ ; Valeur limite pour la protection des écosystèmes : 20 μg en moyenne annuelle et 20 μg/m³ en moyenne sur l'hiver). Le SO2> est très irritant et toxique, il provient principalement des combustions fossiles.
  • PS 10 (valeur limite pour la protection de la santé : centile 90,4 : 50 μg/m³ des moyennes journalières de l'année civile ; Moyenne annuelle : 40 μg/m³). Le diamètre des particules en suspension est très important : ce sont surtout celles dont le diamètre est inférieur à 10 microns, leur permettant de pénétrer profondément dans les voies respiratoires, et chargées de composés toxiques qui sont importantes.
  • NO2 ou dioxyde d'azote (valeur limite pour la protection de la santé humaine : centile 98 des moyennes horaires de l'année civile : 240 μg/m³, en 2006 ; Moyenne annuelle : 48 μg/m³, en 2006 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (en zone éloignée d'habitation, d'industrie ou d'autoroute : 30 μg/m³ en NOx, avec NOx = NO + NO2, ces deux polluants étant exprimés en NO2). Il provient également des combustions fossiles et altère les fonctions respiratoires.
  • O3 ou ozone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures : 120μg/m 3 ; Valeur limite pour la protection de la végétation (AOT 40), calculée à partir de valeurs moyennes horaires mesurées de mai à juillet :18 000 μg/m3⋅h (moyenne calculée sur 5 ans). L'ozone se forme, sous l'action de la lumière, à partir su SO2 et du NO2 et provoque les mêmes effets.
  • CO ou monoxyde de carbone (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 10 mg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures).
  • Benzène (valeur limite pour la protection de la santé humaine : 9 μg/m3 en 2006).
  • Métaux lourds (Cd, Ni, As, Pb, Hg).
  • Cadmium : Valeur cible = 5 ng/m3, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PS 10
  • Nickel : Valeur cible = 20 ng/m3
  • Arsenic : Valeur cible = 6 ng/m3
  • Plomb : Valeur limite < 0,9 μg/m3, en 2006
  • HAP (Benzo(a)pyrène)
  • Benzo(a)pyrène : 1 ng/m³, en moyenne de l'année civile du contenu total de la fraction PM10

Pour d'autres normes voir Les critères nationaux de qualité de l'air

Wiki


"Le ministère de la Santé et des Sports et l’Institut national de la prévention pour la santé (INPES) nous propose un site Internet www.prevention-maison.fr sur la prévention de la pollution de l’air à l’intérieur des logements"